Vendredi 20 mars 2009
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extrait de l'ordre du jour:
-Modification de la délibération du CM du 7 avril 2008 portant délégations au Maire;
-Guide de procédure interne de passation des marchés publics
-Modification du tableau des effectifs
-Convention pour l'utilisation du stand de tir de Lunel par la PM d4aigues Mortes
-Convention pour l'utilisation du stand de tir de Lunel par les services de Police intercommunale et municipale de la communauté de
communes de Rhony-Vistre-Vidourle
-Participation financière de la ville pour l'organisation du comité de ligne du 10 mars 2009
-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'occasion du Mémorial Héraultais 1952-1962
-Bail de location immeuble sis 9 rue Arago
-Convention préfecture – commune de Lunel pour la mise en dépôt des stations d'enregistrement des titres sécurisés
-Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission pour la promotion de l'égalité des chances et la
citoyenneté
-Programmation 2009 – demande de subventions en investissement – plan de financement
-Travaux de la digue de second rang de Lunel par le SIAV
-Marché négocié pour la réhabilitation de la Porte Notre Dame
-Acquisition, location, maintenance de photocopieurs connectés pour les services municipaux avenant de transfert
-Bilan de marchés publics conclus par la commune pour l'année 2008
-Acquisition d'un terrain situé rue du Levant
-Bilan des acquisitions foncières et des cessions immobilières pour l'année 2008
-Projet de Plan de Prévention du Risque Inondation de la ville de Lunel
-Subvention pour l'association La Boutique d'écriture
-Contrat urbain de cohésion sociale – programmation 2009
-Convention de partenariat entre la ville et l'association Odyssée pour le festival Mandolines
-Subvention pour l'association Escolo dou Vidourle
-Convention de mise à disposition du stade Besson
-Compte de gestion 2008, compte administratif 2008, affectation du résultat2008 et budget primitif 2009 pour le Budget eau
-Compte de gestion 2008, compte administratif 2008, affectation du résultat2008 et budget primitif 2009 pour le Budget assainissement
-Compte de gestion 2008, compte administratif 2008, affectation du résultat2008 et décision modificative N°1 du budget 2009 pour le
budget Ville
-Vote des taux des 3 taxes pour l'année 2009
-Plan de relance de l'économie - engagement de la commune de Lunel – Application du
dispositif relatif au Fonds de compensation de la TVA