Conseil municipal du 25 mars 2009

extrait de l'ordre du jour:

-Modification de la délibération du CM du 7 avril 2008 portant délégations au Maire;

-Guide de procédure interne de passation des marchés publics

-Modification du tableau des effectifs

-Convention pour l'utilisation du stand de tir de Lunel par la PM d4aigues Mortes

-Convention pour l'utilisation du stand de tir de Lunel par les services de Police intercommunale et municipale de la communauté de communes de Rhony-Vistre-Vidourle

-Participation financière de la ville pour l'organisation du comité de ligne du 10 mars 2009

-Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'occasion du Mémorial Héraultais 1952-1962

-Bail de location immeuble sis 9 rue Arago

-Convention préfecture – commune de Lunel pour la mise en dépôt des stations d'enregistrement des titres sécurisés

-Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission pour la promotion de l'égalité des chances et la citoyenneté

-Programmation 2009 – demande de subventions en investissement – plan de financement

-Travaux de la digue de second rang de Lunel par le SIAV

-Marché négocié pour la réhabilitation de la Porte Notre Dame

-Acquisition, location, maintenance de photocopieurs connectés pour les services municipaux  avenant de transfert

-Bilan de marchés publics conclus par la commune pour l'année 2008

-Acquisition d'un terrain situé rue du Levant

-Bilan des acquisitions foncières et des cessions immobilières pour l'année 2008

-Projet de Plan de Prévention du Risque Inondation de la ville de Lunel

-Subvention pour l'association La Boutique d'écriture

-Contrat urbain de cohésion sociale – programmation 2009

-Convention de partenariat entre la ville et l'association Odyssée pour le festival Mandolines

-Subvention pour l'association Escolo dou Vidourle

-Convention de mise à disposition du stade Besson

-Compte de gestion 2008, compte administratif 2008, affectation du résultat2008 et budget primitif 2009 pour le Budget eau

-Compte de gestion 2008, compte administratif 2008, affectation du résultat2008 et budget primitif 2009 pour  le Budget assainissement

-Compte de gestion 2008, compte administratif 2008, affectation du résultat2008 et décision modificative N°1 du budget 2009 pour le budget Ville

-Vote des taux des 3 taxes pour l'année 2009

-Plan de relance de l'économie  - engagement de la commune de Lunel – Application du dispositif relatif au Fonds de compensation de la TVA